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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LES FROMAGERS DE THIERACHE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1534062
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2009
Marque en couleurs, figurative de LES FROMAGERS DE THIERACHE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 juin 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES FROMAGERS DE THIERACHE domicilié(e) 28, rue de la Croix, 02170 LE NOUVION EN THIERACHE (dossier no 2145616) - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 332 569 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2145616) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534062.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 2 juin 2009.

LES FROMAGERS DE THIERACHE a également déposé les autres marques suivantes : FAUQUET DAUPHIN , REINE BRUNEHAUT , BOULETTE D'AVESNES , CLOS FLEURI , PAVE DE THIERACHE , COQ DES FLANDRES , FAUQUET , LE CARRE D'AVESNES , LE VAL FLEURI , LION DES FLANDRES


LES FROMAGERS DE THIERACHE, Société par Actions Simplifiée - 28, rue de la Croix, 02170 LE NOUVION EN THIERACHE (dossier no 2145616) - France - SIREN 315332569


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2145616) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Renouvellement sans limitation le 20 mai 1999 n°2145616 - Publication au BOPI 1999-05-20

Inscription le 4 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°237993 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237992 - Publication au BOPI 1997-06-04

Inscription le 13 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150416 - Publication au BOPI 1992-10-13

Inscription le 13 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150415 - Publication au BOPI 1992-10-13

Beurre, fromage, lait, produits laitiers